Alexandre Lescure Photographe
Mentions Légales

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1. RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES

Directeur de la Publication : Alexandre Lescure
Entreprise Individuelle Alexandre Lescure Photographe

Entreprise Individuelle ALEXANDRE LESCURE PHOTOGRAPHE
Atelier – Siège social – 7, chemin de la Genetière – Lieu dit Chauffour – 58 200 Saint-Loup des Bois – 06 62 38 19 71 – alexlescure@gmail.com

Siren 521 050 443 – Siret 521 050 443 00022 – APE 7420Z

Numéro d’exploitant DGAC ED 8842

TVA non applicable Article 293 B du CGI

2. DROITS D’AUTEUR – DROITS DE REPRODUCTION

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4. MODIFICATION DE CETTE NOTICE

L’entreprise ALEXANDRE LESCURE PHOTOGRAPHE se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.

5. CONFIDENTIALITE

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6. POUR NOUS CONTACTER

Pour toute question relative aux données personnelles, à la présente notice ou pour exercer vos droits au titre de la loi Informatiques et Libertés, adressez-vous à Entreprise Individuelle ALEXANDRE LESCURE PHOTOGRAPHE

7. HEBERGEMENT DU SITE

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BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex / 0185 851 102 /   

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  • Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
  • Directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil, du 24 octobre 1995, relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données
  • Article L. 226-13 du Code pénal relatif au secret professionnel
  • Article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle

Alexandre Lescure – Photographe est susceptible à tout moment de modifier, sans notification préalable, le contenu et la présentation du site.

DECHARGE DE RESPONSABILITE

Exactitude des informations fournies

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Indisponibilité du site

Alexandre Lescure – Photographe s’engage à ce que le site soit normalement toujours accessible aux utilisateurs mais ne pourra être tenu pour responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit. Toutefois, les interruptions pour maintenance technique planifiée de l’espace réservé aux utilisateurs enregistrés seront limitées et la page de connexion indiquera l’horaire de remise à disposition.

Dommages

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